Contenu de la Charte

Administrateur Sexe: Inscrit le: 15 Oct 2007 Messages: 155 Points: 2196

J'ai décidé de ne pas réécrire une charte spécifique à MAO RECORDING et de m'en tenir tout simplement au règlement dont vous devez prendre connaissance et que vous devez approuver lors de votre inscription sur le forum.

Je vous en rappelle les termes :

Les administrateurs et modérateurs de ce forum s'efforceront de supprimer ou éditer tous les messages à caractère répréhensible aussi rapidement que possible. Toutefois, il leur est impossible de passer en revue tous les messages. Vous admettez donc que tous les messages postés sur ces forums expriment la vue et opinion de leurs auteurs respectifs, et non pas des administrateurs, ou modérateurs, ou webmestres (excepté les messages postés par eux-même) et par conséquent ne peuvent pas être tenus pour responsables.

Vous consentez à ne pas poster de messages injurieux, obscènes, vulgaires, diffamatoires, menaçants, sexuels ou tout autre message qui violerait les lois applicables. Cette règle s'applique aux musiques, paroles de chanson, poèmes et toute autre oeuvre artistique postées sur MAO RECORDING.

Le faire peut vous conduire à être banni immédiatement de façon permanente (et votre fournisseur d'accès à internet en sera informé). L'adresse IP de chaque message est enregistrée afin d'aider à faire respecter ces conditions. Vous êtes d'accord sur le fait que le webmestre, l'administrateur et les modérateurs de ce forum ont le droit de supprimer, éditer, déplacer ou verrouiller n'importe quel sujet de discussion à tout moment. En tant qu'utilisateur, vous êtes d'accord sur le fait que toutes les informations que vous donnerez pour votre inscription seront stockées dans une base de données. Le webmestre, l'administrateur, et les modérateurs ne peuvent pas être tenus pour responsables si une tentative de piratage informatique conduit à l'accès de ces données.

Commentaire : Les artistes fréquentant MAO RECORDING doivent retenir de cette règlementation que les musiques, paroles de chanson, poèmes ou toute autre oeuvre artistique doivent être leur propriété. En cas de mise en cause d'une oeuvre postée comportant des fragments d'oeuvres appartenant à d'autres artistes, il appartiendrait alors à l'auteur du post sur MAO RECORDING d'apporter la preuve :

qu'il détient de la part de leurs propriétaires respectifs, l'autorisation de les utiliser librement.

qu'ils sont tombés dans le domaine public

ou encore, de sa bonne foi ( ignorance du créateur du fragment de l'oeuvre utilisée )

NE SONT PAS VISES LES FRAGMENTS D'OEUVRE ( SAMPLES ) LIBRES DE TOUS DROITS